Marque enregistrée - Marque en vigueur

Top Block Cycles
M. Eric BAZIN

Numéro de dépôt :
4230452
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2025
Top Block Cycles de Eric BAZIN

Présentation de la marque Top Block Cycles

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par monsieur Eric BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Top Block Cycles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Eric BAZIN domicilié(e) 4 bis rue des cerisiers - 90400 - DORANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric BAZIN domicilié(e) 4 bis rue des cerisiers - 90400 - DORANS - France.

La marque Top Block Cycles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top Block Cycles arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

Eric BAZIN a également déposé les autres marques suivantes : VINTAGE ART PLASTICS , Top Block Racing Aerodynamics


M. Eric BAZIN - 4 bis rue des cerisiers - 90400 - DORANS - France


M. Eric BAZIN - 4 bis rue des cerisiers - 90400 - DORANS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.